Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLESIME 86
GRANIT, SAS

Numéro de dépôt :
4300830
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2026
MILLESIME 86 de GRANIT

Présentation de la marque MILLESIME 86

Déposée le 21 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MILLESIME 86 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANIT domicilié(e) 621 Allée Bellecour - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANIT, M. GINART JEREMIE domicilié(e) ZI bellecour 3, 621 Allée bellecour - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque MILLESIME 86 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME 86 arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

GRANIT a également déposé les autres marques suivantes : REPÈRES. SÉCURITÉ , 1, 2, 3, FORÊT , Y'A PAS DE MAL , LA FORÊT M'A DIT , INITIATIVES SECURITE , REPERES SECURITE , PAROLE D'ARBITRE , PHILIA , maison Pinson , MISSION DURABLE


GRANIT, SAS - 621 Allée Bellecour - 84200 - CARPENTRAS - France


GRANIT, M. GINART JEREMIE - ZI bellecour 3, 621 Allée bellecour - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.